Cécile Rosset
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
ROSSET (Cécile, Aline, Madeleine), épouse BOIJARD-LAFONT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DE CHEVREUSE AUGEREAU-HUE, PERO et FAUCHEUX »
notaire
notaire_residence
=
"
Chevreuse (Yvelines)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
78
"
JORFTEXT000048307458
(source JORF)
nomination
03 Novembre 2023
03/11/2023
De:
Rosset (Cécile)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
Commission nationale de matériovigilance
JORFTEXT000000268278
(source JORF)
nomination
05 Août 2006
05/08/2006
De:
Rosset (Cécile)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée aux articles R
JORFTEXT000000250383
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2004
03/07/2004